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Marques déposées par la société VALES Jacques Antoine
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LIBR'OPTIC VALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBR'OPTIC VALES
VALES Jacques Antoine

Numéro de dépôt :
95572720
Date de dépôt :
19/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2005

Présentation de la marque LIBR'OPTIC VALES

Déposée le 19 mai 1995 par la société VALES Jacques Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBR'OPTIC VALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la société VALES Jacques Antoine domicilié(e) 29 rue Boulbonne, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 826 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALES Jacques Antoine - France.

La marque LIBR'OPTIC VALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572720.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBR'OPTIC VALES est expirée depuis le 19 mai 2005.


VALES Jacques Antoine - 29 rue Boulbonne, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 312826639


VALES Jacques Antoine - France


Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320636 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Appareils et instruments scientifiques, optiques. Appareils pourl'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.