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Marques déposées par monsieur valéry schoutteten
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L ARCHE COMPAGNIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ARCHE COMPAGNIE
M. valéry schoutteten

Numéro de dépôt :
4274799
Date de dépôt :
25/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2026
L ARCHE COMPAGNIE de valéry schoutteten

Présentation de la marque L ARCHE COMPAGNIE

Déposée par voie électronique le 25 mai 2016 par monsieur valéry schoutteten auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ARCHE COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur valéry schoutteten domicilié(e) Bâtiment H405, Appartement H405, 15 RUE de la Senette - 78955 - CARRIERES-SOUS-POISSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VTC, M. valéry schoutteten domicilié(e) Bâtiment H405, Appartement H405, 15 RUE de la Senette - 78955 - CARRIERES-SOUS-POISSY - France.

La marque L ARCHE COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274799.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ARCHE COMPAGNIE arrivera à expiration en date du 25 mai 2026.


M. valéry schoutteten - Bâtiment H405, Appartement H405, 15 RUE de la Senette - 78955 - CARRIERES-SOUS-POISSY - France


VTC, M. valéry schoutteten - Bâtiment H405, Appartement H405, 15 RUE de la Senette - 78955 - CARRIERES-SOUS-POISSY - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; transport en taxi .