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Marques déposées par monsieur Valéry Bavière
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L Or des Aztèques
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L Or des Aztèques
Monsieur Valéry Bavière

Numéro de dépôt :
4560393
Date de dépôt :
17/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2029
L Or des Aztèques de Valéry Bavière

Présentation de la marque L Or des Aztèques

Déposée par voie électronique le 17 juin 2019 par monsieur Valéry Bavière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L Or des Aztèques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Valéry Bavière domicilié(e) 330 rue Lefebvre d’orval Bâtiment A - 59500 - Douai - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Valéry Bavière domicilié(e) 330 rue Lefebvre d’orval Bâtiment A - 59500 - Douai - France.

La marque L Or des Aztèques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 32 33 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L Or des Aztèques arrivera à expiration en date du 17 juin 2029.


Monsieur Valéry Bavière - 330 rue Lefebvre d’orval Bâtiment A - 59500 - Douai - France


Monsieur Valéry Bavière - 330 rue Lefebvre d’orval Bâtiment A - 59500 - Douai - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Inscription le 10 mars 2020 - Rejet partiel n°782316 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-10

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.