Déposée le 18 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALERO HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IMMO LINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALERO HOLDING domicilié(e) ZI DU CAPISCOL, RUE CHARLES NICOLLE - 34500 - VALRAS PLAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 920 971 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALERO HOLDING domicilié(e) ZI DU CAPISCOL, RUE CHARLES NICOLLE - 34500 - VALRAS PLAGE - France.
La marque IMMO LINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928098.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALERO HOLDING, SAS - ZI DU CAPISCOL, RUE CHARLES NICOLLE - 34500 - VALRAS PLAGE - France - SIREN 632920971
VALERO HOLDING - ZI DU CAPISCOL, RUE CHARLES NICOLLE - 34500 - VALRAS PLAGE - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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