Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATERING LINE CL
VALERO HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
3997089
Date de dépôt :
10/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2023
CATERING LINE CL de VALERO HOLDING

Présentation de la marque CATERING LINE CL

Déposée par voie électronique le 10 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALERO HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CATERING LINE CL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALERO HOLDING domicilié(e) PAE du capiscol, 12 rue Charles Nicolle - 34500 - Béziers - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 920 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALERO HOLDING, M. Jérome Lecompte domicilié(e) PAE du Capiscol, 12 rue Charles Nicolle - 34500 - Béziers - France.

La marque CATERING LINE CL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997089.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATERING LINE CL est expirée depuis le 10 avril 2023.

VALERO HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ZIBELI , LA BIBLIOTHEQUE DES VINS , INSTANT GOURMAND , VAL HOME , KIDDY'WORLD , PLUG & ADD , RESORT EQUIPMENT , WALLGRILL Le Mur à Griller , LIGNE CHR , WALL BOX CONCEPT


VALERO HOLDING, SAS - PAE du capiscol, 12 rue Charles Nicolle - 34500 - Béziers - France - SIREN 632920971


VALERO HOLDING, M. Jérome Lecompte - PAE du Capiscol, 12 rue Charles Nicolle - 34500 - Béziers - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.