Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bagatelle Créations
Madame Valérie VIGNERON

Numéro de dépôt :
4683565
Date de dépôt :
18/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2030
Bagatelle Créations de Valérie VIGNERON

Présentation de la marque Bagatelle Créations

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2020 par madame Valérie VIGNERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bagatelle Créations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est madame Valérie VIGNERON domicilié(e) 30 rue Georges Musy - 71100 - Saint Rémy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Valérie VIGNERON domicilié(e) 30 rue Georges Musy - 71100 - Saint Rémy - France.

La marque Bagatelle Créations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4683565.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bagatelle Créations arrivera à expiration en date du 18 septembre 2030.


Madame Valérie VIGNERON - 30 rue Georges Musy - 71100 - Saint Rémy - France


Madame Valérie VIGNERON - 30 rue Georges Musy - 71100 - Saint Rémy - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.