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Marques déposées par madame Valérie Thibault
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Val' Ange Terre Happy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Val' Ange Terre Happy
Mme. Valérie Thibault

Numéro de dépôt :
4029880
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2023
Val\' Ange Terre Happy de Valérie Thibault

Présentation de la marque Val' Ange Terre Happy

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2013 par madame Valérie Thibault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Val' Ange Terre Happy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est madame Valérie Thibault domicilié(e) 270 Chemin de Ferri - 83140 - six fours les plages - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, val'ange terre happy, Mme. valerie thibault domicilié(e) 270 Chemin de Ferri - 83140 - six fours les plages - France.

La marque Val' Ange Terre Happy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Val' Ange Terre Happy est expirée depuis le 4 septembre 2023.


Mme. Valérie Thibault - 270 Chemin de Ferri - 83140 - six fours les plages - France


val'ange terre happy, Mme. valerie thibault - 270 Chemin de Ferri - 83140 - six fours les plages - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

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