Demande publiée - Marque en non vigueur

BY VALOU
Madame VALERIE STRUYVEN
IMPORT4U

Numéro de dépôt :
4704245
Date de dépôt :
22/11/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2030

Présentation de la marque BY VALOU

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2020 par madame VALERIE STRUYVEN et IMPORT4U auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY VALOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-50 du 11 décembre 2020. .

Les déposants sont madame VALERIE STRUYVEN domicilié(e) 73 Digue de Mer - 59240 - DUNKERQUE - France et IMPORT4U domicilié(e) 73 Digue de Mer - 59240 - DUNKERQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VALERIE STRUYVEN domicilié(e) 73 Digue de Mer - 59240 - DUNKERQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

VALERIE STRUYVEN a également déposé les autres marques suivantes : Graines de Masque


Madame VALERIE STRUYVEN - 73 Digue de Mer - 59240 - DUNKERQUE - France

IMPORT4U - 73 Digue de Mer - 59240 - DUNKERQUE - France


Madame VALERIE STRUYVEN - 73 Digue de Mer - 59240 - DUNKERQUE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Agate [bijouterie]; Aiguilles [horlogerie]; Amulettes [bijouterie]; Ancres [horlogerie]; Anneaux [bijouterie]; Anneaux [joaillerie] fabriqués en métaux précieux; Anneaux [joaillerie] fabriqués en métaux non précieux; Apprêts pour la bijouterie; Articles d'horlogerie; Articles d'imitation de bijouterie-joaillerie; Articles de bijouterie; Articles de bijouterie en chaîne maille corde; Articles de bijouterie-joaillerie avec pierres décoratives; Articles de bijouterie-joaillerie en étain; Articles de bijouterie-joaillerie avec pierres précieuses; Articles de bijouterie-joaillerie en alliages de métaux précieux; Articles de bijouterie-joaillerie en métaux précieux; Articles de bijouterie-joaillerie; Articles de bijouterie pour chaussures; Articles de bijouterie pour la chapellerie; Articles de bijouterie semi-précieux; Articles de parure pour cravates; Articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel; Articles mi-ouvrés en pierres précieuses destinés à la fabrication de bijoux; Articles semi-finis en métaux précieux destinés à la fabrication de bijoux; Autres articles en métaux précieux et pierres précieuses, ainsi que leurs imitations; Bagues [bijouterie]; Balanciers [horlogerie]; Barillets [horlogerie]; Bijouterie fantaisie; Bijouterie-joaillerie, horloges et montres; Bijoux à identifiant institutionnel; Bijoux, à savoir articles en pierres précieuses; Bijoux, à savoir articles en métaux précieux; Bijoux à titre personnel; Bijoux à usage personnel; Bijoux avec diamants; Bijoux contenant de l'or; Bijoux d'ambre jaune; Bijoux d’enfants; Bijoux d'imitation; Bijoux d'ornement personnel; Bijoux de corps; Bijoux de fantaisie; Bijoux de visage; Bijoux en argent; Bijoux en argent sterling; Bijoux en bronze; Bijoux en cloisonné; Bijoux en cristal; Bijoux en cristal plaqué de métaux précieux; Bijoux en émail; Bijoux en fils d'or; Bijoux en forme de perles; Bijoux en ivoire; Bijoux en jade; Bijoux en jais; Bijoux en métaux non précieux; Bijoux en métaux précieux; Bijoux en métaux semi-précieux; Bijoux en or; Bijoux en pierres précieuses; Bijoux en pierres semi-précieuses; Bijoux en plastique; Bijoux en platine; Bijoux en verre; Bijoux fabriqués à partir de métaux non précieux; Bijoux fabriqués en métaux précieux; Bijoux fantaisie; Bijoux ornés de perles de culture; Bijoux personnalisés; Bijoux plaqués en alliages de métaux précieux; Bijoux plaqués en métaux précieux; Bijoux pour animaux domestiques; Bijoux pour femmes [bijouterie-joaillerie]; Bijoux pour la tête; Bijoux sertis de pierres précieuses; Bijoux, y compris bijoux de fantaisie et bijoux en matières plastiques; Boîtes à bijoux; Boîtes à bijoux en bois; Boîtes à bijoux en cuir; Boîtes à bijoux en métal; Boîtes à bijoux en métaux précieux; Boîtes à bijoux musicales; Boîtes à bijoux non en métaux précieux; Boîtes à bijoux, non en métaux précieux; Boîtes à bijoux non métalliques; Boîtes à bijoux [sur mesure]; Boîtes à boutons de manchettes; Boîtes [cabinets] d'horloges; Boîtes commémoratives en métaux précieux; Boîtes d'horloges; Boîtes de montre; Boîtes de présentation d'articles d'horlogerie; Boîtes de présentation pour montres; Boîtes décoratives en métaux précieux; Boîtes en métaux précieux; Boîtes pour épingles de cravates; Boîtiers d'horloge en tant que pièces d'horlogerie; Boucles pour bracelets de montre; Boutons de manchettes en métaux précieux incrustés de pierres semi-précieuses; Boutons de manchettes en métaux précieux incrustés de pierres précieuses; Boutons de manchettes et pinces à cravates; Bracelets; Bracelets [bijouterie]; Bracelets constitués de billes de bois; Bracelets d'amitié; Bracelets d'identification [bijouterie]; Bracelets de cheville; Bracelets de montre extensibles métalliques; Bracelets de montre métalliques; Bracelets de montres; Bracelets de montres en cuir; Bracelets de montres en métal, en cuir ou en plastique; Bracelets de montres en matière synthétique; Bracelets de montres en nylon; Bracelets de montres en polychlorure de vinyle; Bracelets de montres en plastique; Bracelets de montres non en cuir; Bracelets de montres portées au poignet; Bracelets en argent; Bracelets en matières textiles brodées [bijouterie]; Bracelets en métaux précieux; Bracelets en or; Bracelets en plaqué argent; Bracelets-montres; Bracelets plaqués or; Bracelets pour montres; Bracelets pour montres portées au poignet; Bracelets pour oeuvre de charité; Bracelets pour oeuvres de charité; Breloques en métaux communs [bijouterie-joaillerie]; Breloques porte-clés en cuir; Breloques porte-clés en imitations de cuir; Breloques porte-clés en métaux communs; Breloques porte-clés en métal; Breloques porte-clés non métalliques; Breloques pour colliers; Breloques pour la bijouterie; Breloques pour porte-clés; Broches [bijouterie]; Broches décoratives [bijouterie-joaillerie]; Broches en plaqué or [bijouterie-joaillerie]; Broches pour foulards en tant que bijoux; Cabinets [boîtes] d'horloges; Cabochons pour la fabrication d'articles de bijouterie; Cadrans [horlogerie]; Cadrans pour articles d'horlogerie; Camées [joaillerie]; Chaîne maille corde [joaillerie] fabriquée en métaux communs; Chaînes à cravate en métaux précieux; Chaînes [bijouterie]; Chaînes (bijouterie) en métaux précieux pour bracelets de cheville; Chaînes [bijoux] pour bracelets de cheville; Chaînes [bijoux] pour bracelets; Chaînes [bijoux] pour colliers; Chaînes de bijouterie en métaux précieux pour colliers; Chaînes de bijouterie en métaux précieux pour bracelets; Chaînes mailles en métaux précieux [bijouterie-joaillerie]; Chaînes porte-clés sous forme de bijoux [breloques ou porte-clés]; Chaînes pour la bijouterie; Chaînettes de sécurité pour bijoux; Chatons, à savoir pièces de bijoux; Chronographes utilisés en tant qu’articles d’horlogerie; Clips de bijouterie visant à adapter les boucles d'oreilles pour oreilles percées aux boucles d'oreilles avec clips; Clips en argent [bijouterie]; Cloisonné (Bijoux en -); Coffrets à bijoux; Coffrets à bijoux [écrins ou boîtes]; Coffrets à bijoux en métaux précieux; Coffrets à bijoux et coffrets à montres; Coffrets à bijoux [sur mesure]; Coffrets à montres; Coffrets pour garde-temps; Coffrets-présentoirs à bijoux; Coffrets-présentoirs pour pierres précieuses; Colliers; Colliers [bijouterie]; Colliers en argent; Colliers en métaux précieux; Colliers en or; Colliers en plaqué argent; Colliers en plaqué or; Colliers plastron; Croix [bijouterie-joaillerie]; Décorations de fêtes [figurines] en métaux précieux, autres que décorations pour arbres; Échappements [horlogerie]; Écrins; Écrins à bijoux; Écrins de présentation pour articles d'horlogerie; Ecrins en métaux précieux pour articles d'horlogerie; Écrins en métaux précieux; Écrins pour articles d'horlogerie [sur mesure]; Écrins pour l'horlogerie; Écrins pour montres; Écrins pour montres [présentation]; Écrins pour montres [sur mesure]; Écrins [sur mesure]; Épingles à chapeau (bijouterie-joaillerie); Épingles [bijouterie]; Épingles de boutonnière [bijouterie]; Épingles de cravates; Épingles décoratives [bijouterie-joaillerie]; Étuis à bijoux en métaux précieux; Étuis adaptés pour contenir des articles de bijouterie-joaillerie; Étuis pour instruments chronométriques d'horlogerie; Étuis pour l'horlogerie; Fermoirs pour colliers; Fermoirs pour la bijouterie; Figurines articulées décoratives en métaux précieux; Figurines décoratives en métal précieux [objets décoratifs]; Figurines décoratives en métaux précieux; Figurines en argent; Figurines en imitation or; Figurines en métaux précieux; Figurines en or; Figurines en pierres précieuses; Figurines miniatures plaquées en métaux précieux; Figurines ornementales en pierres précieuses; Figurines plaquées de métaux précieux; Figurines [statuettes] en métaux précieux; Figurines (statuettes) en métaux précieux; Filés d'argent [bijouterie]; Filés d'or [bijouterie]; Filés de métaux précieux [bijouterie]; Fils d'argent [bijouterie]; Fils d'or [bijouterie]; Fils de métaux précieux [bijouterie]; Fils en métaux précieux (bijouterie); Fixe-cravates; Fixe-cravates en métaux précieux; Glaces de montre; Horlogerie; Horlogerie et instruments chronométriques; Housses ajustées pour bagues [bijouterie] visant à les protéger des impacts, de l'abrasion et des dommages causés à l'anneau et aux pierres de la bague; Imitations de pierres précieuses; Instruments d'horlogerie en or; Instruments d'horlogerie à mouvement à quartz; Joaillerie; Joaillerie précieuse; Médailles; Médailles commémoratives; Médailles en métaux précieux; Médailles en or; Médailles plaquées en métaux précieux; Médaillons [bijouterie]; Montres-bracelets; Montres-bracelets à podomètres; Montres-bracelets avec GPS; Montres (Bracelets de -); Mouvements d'horlogerie; Objets d'art en pierres précieuses; Objets décoratifs fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci; Ornements de bijouterie fantaisie; Ornements pour oreilles sous forme de bijouterie-joaillerie; Ornements pour vêtements en métaux précieux; Ornements vestimentaires sous forme de bijouterie-joaillerie; Oscillateurs pour appareils d'horlogerie; Parures [bijouterie]; Parures d'ivoire (bijoux); Parures pour chaussures en métaux précieux; Parures pour chaussures [en métaux précieux]; Pendentifs [bijoux]; Pendules [horlogerie]; Perles [bijouterie]; Perles pour la confection de bijoux; Petits coffrets à bijoux en métaux précieux; Petits coffrets à bijoux, non en métaux précieux; Pièces de bijouterie; Pièces de mouvements d'horlogerie; Pièces et accessoires d'instruments d'horlogerie; Pièces et accessoires pour bijoux; Pierres artificielles [précieuses ou semi-précieuses]; Pierres fines; Pierres gemmes; Pierres précieuses; Pierres précieuses artificielles; Pierres précieuses brutes; Pierres précieuses en tant que joyaux; Pierres précieuses et semi-précieuses; Pierres précieuses mi-ouvrées et leurs imitations; Pierres précieuses, perles et métaux précieux, et leurs imitations; Pierres précieuses synthétiques; Pierres semi-précieuses; Pierres synthétiques [bijouterie-joaillerie]; Pin's [bijouterie]; Pin's en métaux précieux [bijouterie]; Pochettes à bijoux [adaptées]; Porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; Porte-clés [breloques ou pendentifs]; Porte-clés [breloques ou pendentifs] en métaux précieux; Porte-clés de fantaisie; Porte-clés de fantaisie en métaux précieux; Porte-clés en métaux précieux; Porte-clés et chaînettes pour clés; Porte-clés et chaînettes pour clés et leurs breloques; Porte-clés fantaisie; Porte-clés plaqués en métaux précieux [anneaux]; Rouleaux à bijoux; Rouleaux organisateurs de bijoux pour le voyage; Spinelles [pierres précieuses]; Statues et figurines fabriquées ou recouvertes de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci; Statuettes en pierres semi-précieuses; Trousses étuis pour le rangement de bijoux; Verres de montres; Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Anneaux pour parapluies; Armatures de bourses [sacs à main]; Armatures de parapluies ou de parasols; Armatures de sacs; Armatures de sacs [sacs à main]; Articles de sellerie en cuir; Attaché-cases en cuir; Attaché-cases en imitation cuir; Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; Baleines pour parapluies ou parasols; Bandeaux [vêtements] l'incontinence pour chiens; Bandoulières [courroies] en cuir; Bandoulières de sacs à main; Bandoulières en cuir; Boîtes à chapeaux de voyage; Boîtes à chapeaux en cuir; Boîtes à chapeaux en imitation du cuir; Boîtes en cuir; Boîtes en cuir ou en carton-cuir; Boîtes en fibre vulcanisée; Bourses autres qu'en métaux précieux [sacs à main]; Caisses en cuir ou en carton-cuir; Cannes de parapluies; Carcasses de bourses [sacs à main]; Carcasses de parapluies ou de parasols; Carcasses de sacs; Carcasses de sacs à main; Carcasses de sacs [sacs à main]; Carton-cuir; Ceintures banane; Chaussures pour chiens; Colliers anti-tiquage pour chevaux; Colliers de chevaux; Colliers électroniques pour animaux domestiques; Colliers pour animaux; Colliers pour animaux de compagnie contenant des informations médicales; Colliers pour animaux domestiques; Colliers pour chats; Colliers pour chiens; Cordons en cuir; Costumes pour animaux; Courroies en cuir pour bagages; Courroies en cuir [sellerie]; Courroies en imitation cuir; Coussins de selles d'équitation; Couvertures et vêtements chauds pour animaux; Crampons en cuir; Cuir brut ou mi-ouvré; Cuir d'imitation vendu en vrac; Cuir en polyuréthane; Cuir et imitations cuir; Cuir et imitations du cuir; Cuir et simili cuir, peaux d'animaux fabriqués en ces matières; Cuir pour chaussures; Cuir pour harnais; Cuir pour meubles; Cuir synthétique; Cuir vendu en vrac; Dispositifs pour le transport d'animaux [sacs]; Éléments métalliques de parapluies; Étiquettes en cuir; Étiquettes en cuir pour sacs de golf; Étuis à cravates de voyage; Étuis en cuir (porte documents); Étuis en cuir pour cartes de crédit; Étuis en imitation du cuir (porte documents); Étuis pour cartes de crédit (portefeuilles); Étuis pour cartes de crédit en cuir; Étuis pour cartes de crédit en imitation cuir; Étuis pour clés en cuir; Étuis pour clés en cuir et peau; Étuis pour clés en imitation cuir; Étuis pour cravates; Fausse fourrure; Feuilles de cuir pour procédés de fabrication; Feuilles imitation cuir destinées à la fabrication; Fils de cuir; Fils en cuir; Fourreaux de parapluie; Fourreaux de parapluies; Fourrure semi-ouvrée; Fourrures [peaux d'animaux]; Fourrures vendues en vrac; Gaines de ressorts en cuir; Garnitures de cuir pour meubles; Harnais en cuir; Havresacs; Housses à costumes; Housses à vêtements de voyage en cuir; Housses à vêtements de voyage; Housses de chaussures; Housses pour costumes, chemises et robes; Imitations de cuir; Lanières de cuir; Lanières pour porte-monnaie; Malles et sacs de voyage; Malles et valises; Mentonnières [bandes en cuir]; Moleskine [imitation du cuir]; Montures de bourses [sacs à main]; Montures de sacs; Montures de sacs [sacs à main]; Objets à mâcher en cuir brut pour chiens; Parapluies; Parapluies-cannes; Parapluies de golf; Parapluies et parasols; Parapluies japonais en papier huilé [janome-gasa]; Parapluies japonais en papier [karakasa]; Parapluies pour enfants; Parapluies télescopiques; Peaux et autres cuirs travaillés ou semi-travaillés; Petites valises; Petits porte-monnaie; Petits sacs; Petits sacs à dos; Petits sacs pour amulettes [omamori-ire]; Petits sacs pour hommes; Pochettes en cuir; Pochettes [sacs à main de soirée]; Poignées de parapluies; Poignées de valises; Poignées pour le transport de sacs à provisions; Poignées (pour sacs); Porte-cartes de crédit en cuir; Porte-cartes de crédit [portefeuilles]; Porte-cartes (portefeuille); Porte-cartes [portefeuilles]; Porte-documents [portefeuilles]; Porte-monnaie; Porte-monnaie, autres qu'en métaux précieux; Porte-monnaie de cuir; Porte-monnaie en cuir; Porte-monnaie en métaux précieux; Porte-monnaie multi-usages; Portefeuilles; Portefeuilles à compartiments pour cartes; Portefeuilles à porter sur des ceintures; Portefeuilles autres qu'en métaux précieux; Portefeuilles avec compartiments pour cartes; Portefeuilles de cheville; Portefeuilles de poignet; Portefeuilles en cuir; Portefeuilles en cuir pour cartes de crédit; Portefeuilles en métaux précieux; Portefeuilles munis de porte-cartes; Portefeuilles porte-cartes; Portefeuilles porte-cartes [maroquinerie]; Randsels [sacs à dos d'écolier japonais]; Récipients industriels en cuir pour l'emballage; Réticules autres qu'en métaux précieux [sacs à main]; Revêtements de meubles en cuir; Sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage; Sacoches; Sacoches à outils pour motocyclettes [vides]; Sacoches à outils vendues vides; Sacoches à outils vendus vides; Sacoches à outils vides; Sacoches de ceinture; Sacoches de selle; Sacoches de selles de cheval; Sacoches pour porter les enfants; Sacs; Sacs à anses tous usages; Sacs à bandoulière; Sacs à bandoulière pour enfants; Sacs à chaussures; Sacs à chaussures pour le voyage; Sacs à couches; Sacs à courrier; Sacs à dos; Sacs à dos à roulettes; Sacs à dos de promenade; Sacs à dos de randonnée pédestre; Sacs à dos de sport; Sacs à dos scolaires; Sacs à langer; Sacs à livres; Sacs à main; Sacs à main autres qu'en métaux précieux; Sacs à main de mode; Sacs à main de soirée; Sacs à main de type Boston; Sacs à main de voyage; Sacs à main en cuir; Sacs à main en imitation cuir; Sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles; Sacs à main pour femmes; Sacs à outils (vides); Sacs à partitions; Sacs à porter à la taille; Sacs à porter sur les hanches; Sacs à provisions; Sacs à provisions à roulettes; Sacs à provisions en toile; Sacs à provisions réutilisables; Sacs à roulettes; Sacs à vêtements; Sacs autres qu'en métaux précieux [sacs à main]; Sacs autres qu'en métaux précieux; Sacs banane; Sacs bandoulière; Sacs-ceintures et bananes; Sacs d'affaires; Sacs d'alpinistes; Sacs d'athlétisme tous usages; Sacs d'écoliers; Sacs de campeurs; Sacs de change; Sacs de courses en matières textiles; Sacs de gymnastique; Sacs de paquetage; Sacs de plage; Sacs de randonnée pédestre; Sacs de souvenirs; Sacs de sport; Sacs de sport tous usage à roulettes; Sacs de sport tous usages; Sacs de tous les jours; Sacs de travail; Sacs de vol; Sacs de voyage; Sacs de voyage en imitation cuir; Sacs de voyage en matières plastiques; Sacs de voyage en toile; Sacs de week-end; Sacs en cuir; Sacs en cuir pour faire les courses; Sacs en peau pour faire les courses; Sacs en simili cuir; Sacs en tissu; Sacs en tissus éponge; Sacs en toile; Sacs en toile à roulettes; Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage; Sacs et portefeuilles en cuir; Sacs fourre tout à bandoulière; Sacs fourre-tout à porter au poignet pour vêtements de sport; Sacs fourre-tout pour produits d’épicerie; Sacs fourre-tout pour vêtements de sport; Sacs Gladstone; Sacs-housses pour vêtements pour le voyage; Sacs imperméables; Sacs kangourou [porte-bébés]; Sacs marin; Sacs pochettes; Sacs polochon; Sacs porte-bébés; Sacs pour accessoires de tricot; Sacs pour costumes; Sacs pour faire les courses; Sacs pour le change du bébé; Sacs pour le week-end; Sacs pour porter des vêtements; Sacs pour vêtements; Sacs pour vêtements de sport; Sacs pour voyages en avion; Sacs souples pour vêtements; Sacs tricotés autres qu'en métaux précieux; Sellerie, cravaches et vêtements pour animaux; Serviettes en cuir; Similicuir; Structures de porte-monnaie; Valises; Valises à roulettes; Valises de transport; Valises de week-end; Valises diplomatiques; Valises en cuir; Valves en cuir; Vêtements pour animaux; Vêtements pour chevaux; Vêtements pour chiens; Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Accessoires d'affichage en métal [meubles]; Accessoires de salle de bains sous forme de meubles; Accoudoirs pour meubles; Accroche-clés [meubles]; Accroche-sacs non métalliques; Animaux de compagnie (Coussins pour -); Appuie-tête [meubles]; Armoires à clés [meubles]; Armoires de rangement [meubles]; Armoires de rangement pour la papeterie [meubles]; Armoires de sécurité [meubles]; Armoires de sécurité non métalliques [meubles]; Armoires ignifuges en métal [meubles]; Armoires ignifuges non métalliques [meubles]; Armoires métalliques [meubles]; Armoires [meubles]; Articles de bureau [meubles]; Baguettes d'angle non métalliques pour meubles; Baguettes d'encadrement; Baguettes d'encadrement pour oeuvres visuelles; Baguettes [liteaux] d'encadrement; Bancs de sciage [meubles]; Bancs [meubles]; Bandes cannelées non métalliques pour la fixation murale de tableaux de conférence; Bandes en matières plastiques pour protéger les bords de meubles; Barres d'étagères [meubles]; Bars [meubles]; Bâtonnets en bois pour bonbons ou glaces; Bibliothèques [meubles]; Boîtes à empiler en bois; Boîtes à empiler en matières plastiques; Boîtes à layette en bois ou en plastique; Boîtes à outils non métalliques; Boîtes à outils non métalliques vides; Boîtes à outils vides non métalliques; Boites aux lettres en bois pour portes; Boîtes aux lettres en bois; Boîtes aux lettres en matières plastiques; Boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie; Boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; Boîtes aux lettres sur pied non métalliques; Boîtes cylindriques non métalliques; Boîtes d'emballage plates en plastique; Boîtes d'emballage plates en bois; Boîtes d'emballage pliables en bois; Boîtes d'emballage pliables en matières plastiques; Boîtes d'emballage prêtes à l'emploi [plastique]; Boîtes d'emballage prêtes à l'emploi [bois]; Boîtes d'oeufs en plastique [emballages]; Boîtes de collecte non métalliques; Boîtes de rangement en bois; Boîtes de rangement en matières plastiques; Boîtes de rangement [meubles]; Boîtes de rangement non métalliques; Boîtes empilables en bois; Boîtes empilables en fibre comprimée; Boîtes empilables en fibre vulcanisée; Boîtes empilables en matières plastiques; Boîtes en bois; Boîtes en bois ou en matières plastiques; Boîtes en bois plaqué de papier; Boîtes en bois pour le conditionnement industriel; Boîtes en bois pour le rangement de jouets; Boîtes en matières plastiques; Boîtes en matières plastiques stratifiées; Boîtes en matières plastiques pour l'emballage; Boîtes en plastique autres que poubelles; Boîtes [grandes] en matières plastiques à usage industriel; Boîtes non métalliques [en bois ou en matières plastiques] autres que les poubelles; Boîtes portatives [récipients] en plastique; Boîtes portatives [récipients] en bois; Boîtes pour transporter des animaux; Boîtes vérrouillables [meubles]; Bouchons en bois pour récipients d'emballage industriel; Bouchons en liège pour récipients; Bouchons en matières plastiques pour récipients d'emballage à usage industriel; Bouchons et couvercles non métalliques pour bouteilles et récipients; Bouchons multifonctions non métalliques pour récipients autres qu'à usage ménager ou que pour la cuisine; Bouchons non métalliques pour récipients; Bourrelets de protection pour meubles; Buffets roulants [meubles]; Bureaux [meubles]; Bureaux mobiles [meubles]; Bureaux modulaires [meubles]; Butées non métalliques pour meubles; Cadres à broderie; Cadres d'affichage; Cadres d'affichage en métal [mobilier]; Cadres de lit; Cadres de lit en bois; Cadres de lit métalliques; Cadres de lits métalliques; Cadres de miroirs; Cadres de ruches; Cadres en bois pour photographies; Cadres en bois pour ruches; Cadres en cuir; Cadres [encadrements]; Cadres [encadrements] en métaux précieux; Cadres métalliques; Cadres métalliques pour photographies; Cadres non en métaux précieux; Cadres non métalliques; Cadres non métalliques pour étagères [mobilier]; Cadres pour enseignes; Cadres pour images; Cadres pour miroirs; Cadres pour photographies; Cadres pour photos; Cadres pour tableaux d'affichage; Cadres pour tableaux et photographies; Cadres sculptés; Capsules [récipients non métalliques]; Capuchons en matériaux non métalliques pour récipients; Cartothèques [meubles]; Casiers pour vêtements; Chaises en tant que meubles de bureau; Chaises hautes [meubles]; Chaises [sièges]; Chariots de service [meubles]; Charnières non métalliques pour meubles; Châssis en bois [meubles] pour appareils électroniques; Châssis en bois [meubles] pour appareils électriques; Châssis non métalliques pour récipients; Cintres et patères (crochets) pour vêtements; Cintres non métalliques pour vêtements; Cintres pour vêtements; Cintres pour vêtements, valets [meubles] et patères pour vêtements; Clapets pour boîtes aux lettres autres qu'en métal ou en maçonnerie; Classeurs [meubles]; Cloisons auto-portantes d'affichage [meubles]; Cloisons auto-portantes [meubles]; Cloisons autoportantes [meubles]; Cloisons en matières plastiques [meubles]; Cloisons en tant que meubles; Cloisons métalliques [meubles]; Cloisons mobiles [meubles]; Cloisons murales [pièces d'ameublement]; Cloisons sous forme de meubles; Coffres à jouets [meubles]; Coffres à outils [meubles]; Coffres [meubles]; Coffrets en ambre [meubles]; Coffrets en celluloïd [meubles]; Coffrets en corne [meubles]; Coffrets en écaille [meubles]; Coffrets en écume de mer [meubles]; Coffrets en fanons de baleine [meubles]; Coffrets en ivoire [meubles]; Coffrets en jonc [meubles]; Coffrets en nacre [meubles]; Coffrets en os [meubles]; Coffrets en osier [meubles]; Coffrets en roseau [meubles]; Coffrets [meubles]; Coiffeuses à miroirs triptyques; Coiffeuses de salle de bain [meubles]; Colliers d'attache en matières plastiques pour tuyaux; Colliers d’attache non métalliques pour tuyaux; Colliers d'attache non métalliques pour tuyaux; Colliers de serrage de tuyaux en plastique; Colliers de serrage non métalliques pour tuyaux [autres que pièces de machines]; Colliers de serrage non métalliques pour tuyaux; Colliers de serrage non métalliques; Colliers non métalliques pour tuyaux flexibles; Colliers pour la fixation de tuyaux [non métalliques]; Commodes [meubles]; Compartiments à vêtements; Composants plastiques pour récipients d'emballage; Comptoirs de vente [meubles]; Comptoirs [meubles]; Consoles [meubles]; Consoles [meubles] pour unités de montage d'équipements électroniques; Corbeilles à pommes de terre [meubles]; Coussinets de protection, non métalliques, pour pieds de chaises; Coussins; Coussins à air non à usage médical; Coussins à air sous forme de meubles, autres qu'à usage médical; Coussins cale-tête pour bébés; Coussins conçus pour le maintien du visage autres qu'à usage médical; Coussins de chaise; Coussins de confort cervical; Coussins de grossesse; Coussins de maintien pour sièges-auto de sécurité pour bébés; Coussins de sièges; Coussins de sièges en tant que partie de meubles; Coussins de sol; Coussins de sol japonais [zabuton]; Coussins de soutien dorsal autres qu'à usage médical; Coussins de stade; Coussins gonflables, autres qu'à usage médical; Coussins gonflables pour le support de la nuque; Coussins parfumés; Coussins pouf; Coussins pour animaux de compagnie; Coussins pour le maintien des nourrissons pendant les examens autres qu'à usage médical; Coussins rembourrés en poils; Coussins sous forme de rouleaux pour la nuque autres qu'à usage médical ou chirurgical; Coussins [tapisserie]; Couvercles [autres qu'en métal ou en maçonnerie] pour boîtes aux lettres; Couvercles composites non métalliques pour récipients autres qu'à usage ménager ou que pour la cuisine; Couvercles en bois pour récipients d'emballage à usage industriel; Couvercles en plastique pour boîtes de conserve; Couvercles multifonctions non métalliques pour récipients autres qu'à usage ménager ou que pour la cuisine; Couvertures de protection pour meubles préformées; Couvertures de protection pour meubles ajustées; Crédences [meubles]; Crochets [articles pour vêtements] non métalliques; Crochets de suspension non métalliques pour tableaux; Crochets de suspension non métalliques pour miroirs; Crochets pour clés [pièces d'ameublement]; Dispositifs de fermeture multifonctions et non métalliques pour récipients autres qu'à usage ménager ou que pour la cuisine; Distributeurs non métalliques fixes de sacs pour déjections canines; Diviseurs d'étagère (non métalliques) en tant que parties de meubles; Écrans de présentation [meubles]; Écrans utilisés comme cloisons pour bureaux [meubles]; Éléments de cuisine [meubles]; Éléments de meubles-lavabos [meubles]; Éléments de meubles non métalliques; Eléments de meubles présentés sous la forme d'un ensemble prêt-à-monter [kit]; Éléments de présentation portables pour la vente [meubles]; Éléments de raccordement non métalliques pour meubles; Éléments de rangement sur pieds [meubles]; Éléments en plastique [bacs] pour boîtes à outils; Éléments modulaires métalliques [meubles]; Éléments modulaires non métalliques [meubles]; Éléments muraux métalliques [meubles]; Éléments muraux [meubles]; Encadrements; Ensembles fauteuils-canapé [meubles]; Équerres non métalliques d'étagères en tant que parties de meubles; Équerres non métalliques pour meubles; Équerres non métalliques pour cadres; Étagères d'expédition [meubles]; Étagères de rangement [meubles]; Étagères de rangement mobiles [meubles]; Étagères de rangement non métalliques [meubles]; Étagères en matériaux non métalliques [meubles]; Étagères en métal [meubles]; Étagères en tant que meubles de chambre d'enfant; Étagères [meubles]; Étagères murales [meubles]; Étagères murales non métalliques [meubles]; Étagères non métalliques [meubles]; Étagères pour stocker la glace [meubles]; Étaux-établis [meubles]; Fauteuils; Fauteuils à bascule; Fauteuils bas et sans accoudoirs pour coin cheminée; Fauteuils de bureau; Fauteuils de coiffeurs; Fauteuils de coiffure; Fauteuils de soins esthétiques; Fauteuils inclinables; Fauteuils inclinables [mobiliers]; Fauteuils inclinables [sièges]; Fauteuils-poire; Fermetures coulissantes non métalliques pour récipients; Fermetures de récipients non métalliques; Fermetures de sécurité de récipients pour enfants [non métalliques]; Fermetures en matières plastiques pour récipients en verre; Fermetures non métalliques pour récipients autres qu'à usage domestique ou pour la cuisine; Fermetures non métalliques pour portes de meuble; Fermetures pour récipients en plastique; Fermetures pour sacs non métalliques; Fichiers [meubles]; Finitions en matières plastiques pour meubles; Fixations non métalliques pour meubles; Garde-feu [meubles]; Garniture de meubles sous forme de bandes décoratives en bois; Garnitures adaptables en matières plastiques en tant que revêtements intérieurs de contenants; Garnitures de meubles encastrés sous forme de bandes décoratives en bois; Garnitures de meubles non métalliques; Garnitures décoratives pour meubles encastrés non métalliques et en matières plastiques; Garnitures décoratives pour meubles non métalliques et en matières plastiques; Garnitures en matières plastiques en tant que revêtements intérieures de contenants; Glaces [miroirs]; Glissières de tiroirs [quincaillerie pour meubles]; Housses à vêtements; Housses à vêtements [penderie]; Housses ajustables en matières textiles pour meubles; Housses ajustées pour meubles; Housses de protection pour meubles ajustées; Housses de protection préformées pour meubles; Housses de sièges de rechange [adaptables] pour meubles; Housses de sièges préformées pour mobiliers; Housses pour vêtements [rangement]; Housses préformées en matières textiles pour meubles; Housses préformées en matières textiles pour meuble; Housses préformées pour meubles; Jardinières en bois (meubles); Jardinières [meubles]; Jeux de ressorts non métalliques à incorporer dans des coussins; Joints (non métalliques) de meubles; Liteaux [baguettes] d'encadrement; Liteaux d'encadrement; Lits hybrides sous forme de matelas à eau à cadre souple [autres qu'à usage médical]; Lits, literie, matelas, oreillers et coussins; Lits sous forme de sacs en tissus destinés aux enfants; Loqueteaux de meubles non métalliques; Mannequins grandeur nature pour exposer des vêtements; Meubles; Meubles à chaussures; Meubles à claire-voie; Meubles à usage industriel; Meubles adaptés aux personnes à mobilité réduite; Meubles anciens; Meubles convertibles en lits; Meubles convertibles tapissés; Meubles d'assise; Meubles d'auditorium; Meubles d'extérieur; Meubles d'intérieur, de bureau et de jardin; Meubles d'intérieurs; Meubles de bureau; Meubles de canne; Meubles de chambre à coucher sur mesure; Meubles de chambres à coucher; Meubles de classement; Meubles de cuisine; Meubles de cuisine à hauteur réglable; Meubles de cuisine intégrés; Meubles de cuisines d'exposition; Meubles de jardin; Meubles de laboratoire autres que meubles spéciaux; Meubles de magasin destinés à l'exposition de cartes; Meubles de présentation [autres que vitrines réfrigérées]; Meubles de présentation pour vitrines; Meubles de rangement; Meubles de rangement [meubles]; Meubles de rangement pour lavabos; Meubles de rangement pour ordinateurs; Meubles de rangement pour matériel audio; Meubles de salle de bains avec lavabo incorporé; Meubles de salon; Meubles destinés aux auditoriums; Meubles destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; Meubles destinés aux salles de repos; Meubles empilables; Meubles en acier; Meubles en bois; Meubles en bois à usage domestique; Meubles en bois courbé; Meubles en cuir; Meubles en matières plastiques; Meubles en plastique pour salles de bains; Meubles en rotin; Meubles en succédanés du bois; Meubles en tubes d'acier; Meubles en verre; Meubles encastrables; Meubles encastrés; Meubles et ameublement; Meubles faits principalement en verre; Meubles gonflables; Meubles lits; Meubles métalliques; Meubles miniatures en bois; Meubles miniatures en fibre de bois; Meubles modulables; Meubles modulaires de salle de bain; Meubles non métalliques autres que ceux à usage médical ou laboratoire; Meubles pour aquariums d'appartement; Meubles pour bébés; Meubles pour caravanes; Meubles pour cuisine; Meubles pour disques compacts; Meubles pour enfants; 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