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Marques déposées par madame VALERIE STAEHLY
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ÉLÉGANTE ÉGLANTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÉLÉGANTE ÉGLANTINE
Mme. VALERIE STAEHLY
M. DOMINIQUE STAEHLY

Numéro de dépôt :
4002076
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2023
ÉLÉGANTE ÉGLANTINE de VALERIE STAEHLY

Présentation de la marque ÉLÉGANTE ÉGLANTINE

Déposée par voie électronique le 30 avril 2013 par madame VALERIE STAEHLY et monsieur DOMINIQUE STAEHLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ÉLÉGANTE ÉGLANTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Les déposants sont madame VALERIE STAEHLY domicilié(e) 3 RUE DES REMPARTS - 68280 - LOGELHEIM - France et monsieur DOMINIQUE STAEHLY domicilié(e) 3 RUE DES REMPARTS - 68280 - LOGELHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. VALERIE STAEHLY domicilié(e) 3 RUE DES REMPARTS - 68280 - LOGELHEIM - France.

La marque ÉLÉGANTE ÉGLANTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉLÉGANTE ÉGLANTINE est expirée depuis le 30 avril 2023.


Mme. VALERIE STAEHLY - 3 RUE DES REMPARTS - 68280 - LOGELHEIM - France

M. DOMINIQUE STAEHLY - 3 RUE DES REMPARTS - 68280 - LOGELHEIM - France


Mme. VALERIE STAEHLY - 3 RUE DES REMPARTS - 68280 - LOGELHEIM - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; colliers ou habits pour animaux ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; foulards ; chaussettes.