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Marques déposées par madame VALERIE SCOHY
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JOLIETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JOLIETTE
Mme. VALERIE SCOHY

Numéro de dépôt :
4322171
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2026
JOLIETTE de VALERIE SCOHY

Présentation de la marque JOLIETTE

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2016 par madame VALERIE SCOHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOLIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est madame VALERIE SCOHY domicilié(e) LIEU DIT LE PORTAIL ROUGE - 79270 - SAINT SYMPHORIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque JOLIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOLIETTE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.


Mme. VALERIE SCOHY - LIEU DIT LE PORTAIL ROUGE - 79270 - SAINT SYMPHORIEN - France


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 13 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719113 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13

Inscription le 20 avril 2018 - Assignation en revendication de propriété n°722711 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.