Accueil marques.expert
/
Marques déposées par mademoiselle Valérie ROY
/
FLOORLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLOORLINE
Mademoiselle Valérie ROY

Numéro de dépôt :
96614477
Date de dépôt :
06/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2006

Présentation de la marque FLOORLINE

Déposée le 6 mars 1996 par mademoiselle Valérie ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLOORLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est mademoiselle Valérie ROY domicilié(e) demeurant 2 Rue de la Clocharde, 89570 NEUVY SAUTOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. TANCREDE SA - France.

La marque FLOORLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOORLINE est expirée depuis le 6 mars 2006.

Valérie ROY a également déposé les autres marques suivantes : RnD DOMAINE ROY-DELALANDE , Lallélie


Mademoiselle Valérie ROY - demeurant 2 Rue de la Clocharde, 89570 NEUVY SAUTOUR - France


R. TANCREDE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Inscription le 8 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275349 - Publication au BOPI 1999-04-08

Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262863 - Publication au BOPI 1998-09-28

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Meubles, glace, cadres. Tapis, pallaissons, nattes, linoleum, et autres revêtement de sols, tentures murales non en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.