Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRUT
valérie Rebouillat

Numéro de dépôt :
4604465
Date de dépôt :
03/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2029
BRUT de valérie Rebouillat

Présentation de la marque BRUT

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2019 par valérie Rebouillat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est valérie Rebouillat domicilié(e) 40 RUE FRANCOIS 1er - 75008 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMPROJECTS, Monsieur Frédéric TORLOTING domicilié(e) 40 rue François 1er - 75008 - PARIS - France.

La marque BRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT arrivera à expiration en date du 3 décembre 2029.

valérie Rebouillat a également déposé les autres marques suivantes : PRIMITIVES


valérie Rebouillat - 40 RUE FRANCOIS 1er - 75008 - paris - France


LEMPROJECTS, Monsieur Frédéric TORLOTING - 40 rue François 1er - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Jus de fruits ; nectars de fruits.