Scrap Box
Présentation de la marque Scrap Box
Déposée le 9 juin 2012 par mademoiselle Valérie RASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Scrap Box » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Scrap Box a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scrap Box est expirée depuis le 9 juin 2022.
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Inscription le 12 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652730 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-12