Accueil marques.expert
/
Marques déposées par mademoiselle Valérie RASSON
/
Scrap Box
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scrap Box
Mlle Valérie RASSON

Numéro de dépôt :
3925860
Date de dépôt :
09/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/06/2022
Scrap Box de Valérie RASSON

Présentation de la marque Scrap Box

Déposée le 9 juin 2012 par mademoiselle Valérie RASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Scrap Box » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est mademoiselle Valérie RASSON domicilié(e) 25 avenue Vincent Auriol - 31120 - ROQUETTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Valérie RASSON domicilié(e) 25 avenue Vincent Auriol - 31120 - ROQUETTES - France.

La marque Scrap Box a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scrap Box est expirée depuis le 9 juin 2022.


Mlle Valérie RASSON - 25 avenue Vincent Auriol - 31120 - ROQUETTES - France


Mlle Valérie RASSON - 25 avenue Vincent Auriol - 31120 - ROQUETTES - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Inscription le 12 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652730 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.