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Marques déposées par madame Valerie Ransant
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CHOUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHOUX
Madame Valerie Ransant

Numéro de dépôt :
4493944
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2028
CHOUX de Valerie Ransant

Présentation de la marque CHOUX

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par madame Valerie Ransant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est madame Valerie Ransant domicilié(e) 13 allée des sapins - 95230 - Soisy-sous-Montmorency - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Valérie Ransant domicilié(e) 13 allée des sapins - 95230 - Soisy-sous-Montmorency - France.

La marque CHOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUX arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.


Madame Valerie Ransant - 13 allée des sapins - 95230 - Soisy-sous-Montmorency - France


Madame Valérie Ransant - 13 allée des sapins - 95230 - Soisy-sous-Montmorency - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.