Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMILLE BERTRAND
VALERIE PLOUTON

Numéro de dépôt :
3312089
Date de dépôt :
10/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/09/2014
CAMILLE BERTRAND de VALERIE PLOUTON

Présentation de la marque CAMILLE BERTRAND

Déposée le 10 septembre 2004 par VALERIE PLOUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CAMILLE BERTRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est VALERIE PLOUTON domicilié(e) 99 RUE PIERRE CORNEILLE,69003 LYON - 69003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALERIE PLOUTON domicilié(e) 99 RUE PIERRE CORNEILLE,69003 LYON - 69003 - France.

La marque CAMILLE BERTRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMILLE BERTRAND est expirée depuis le 10 septembre 2014.


VALERIE PLOUTON - 99 RUE PIERRE CORNEILLE,69003 LYON - 69003 - France


VALERIE PLOUTON - 99 RUE PIERRE CORNEILLE,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Inscription le 2 juin 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°649572 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-02

Meubles, glaces, miroirs, cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, vaisseliers, vannerie, boites en bois. Porcelaine, faience, objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verres, verres à boire ; vaisselle non en métaux précieux. Tissus, linge de maison, linge de lit, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Appareils d'eclairage : abat-jour, lampes, appliques, lustres, lanternes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).