Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COUR DES MOTS L ALLIANCE DES SENTIMENTS ET DU FORMALISME
VALERIE PHARES

Numéro de dépôt :
3727534
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2020
LA COUR DES MOTS L ALLIANCE DES SENTIMENTS ET DU FORMALISME de VALERIE PHARES

Présentation de la marque LA COUR DES MOTS L ALLIANCE DES SENTIMENTS ET DU FORMALISME

Déposée par voie électronique le 6 avril 2010 par VALERIE PHARES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COUR DES MOTS L ALLIANCE DES SENTIMENTS ET DU FORMALISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est VALERIE PHARES domicilié(e) 2 rue sadi carnot - 92600 - asnieres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALERIE PHARES domicilié(e) 14 place de l'Hôtel de ville - 92600 - asnieres - France.

La marque LA COUR DES MOTS L ALLIANCE DES SENTIMENTS ET DU FORMALISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727534.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUR DES MOTS L ALLIANCE DES SENTIMENTS ET DU FORMALISME est expirée depuis le 6 avril 2020.


VALERIE PHARES - 2 rue sadi carnot - 92600 - asnieres - France


VALERIE PHARES - 14 place de l'Hôtel de ville - 92600 - asnieres - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

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Divertissement ; Publication de livres ; Micro-édition ;

Services juridiques ; Recherches judiciaires.