Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paséo Chocolat
Valérie PETIT FLORENCE

Numéro de dépôt :
3829901
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2021
Paséo Chocolat de Valérie PETIT FLORENCE

Présentation de la marque Paséo Chocolat

Déposée le 9 mai 2011 par Valérie PETIT FLORENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Paséo Chocolat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est Valérie PETIT FLORENCE domicilié(e) Résidence l'ESPADON, 10 rue Georges HENNEBUTTE - 64200 - BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie PETIT domicilié(e) Résidence l'ESPADON, 10 rue Georges HENNEBUTTE - 64200 - BIARRITZ - France.

La marque Paséo Chocolat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paséo Chocolat est expirée depuis le 9 mai 2021.


Valérie PETIT FLORENCE - Résidence l'ESPADON, 10 rue Georges HENNEBUTTE - 64200 - BIARRITZ - France


Valérie PETIT - Résidence l'ESPADON, 10 rue Georges HENNEBUTTE - 64200 - BIARRITZ - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage.