HC
Présentation de la marque HC
Déposée le 30 juillet 2009 par Valérie Pennanéac'h auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HC est expirée depuis le 30 juillet 2019.
Republication pour erratum - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Errata de la publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52