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Marques déposées par madame Valérie Pâques
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ARTSATIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTSATIS
Mme. Valérie Pâques, Agissant pour le compte de la société "ARTSATIS" en cours de formation
Mme. Aline Crépin, Agissant pour le compte de la société "ARTSATIS" en cours de formation
Mme. Kadiatou Doumbia, Agissant pour le compte de la société "ARTSATIS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4216633
Date de dépôt :
09/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2025
ARTSATIS de Valérie Pâques

Présentation de la marque ARTSATIS

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2015 par madame Valérie Pâques, madame Aline Crépin, madame Kadiatou Doumbia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTSATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Les déposants sont madame Valérie Pâques domicilié(e) 23 rue Garibaldi - 93100 - Montreuil - France, madame Aline Crépin domicilié(e) 70 rue Lecourbe - 75015 - Paris - France, madame Kadiatou Doumbia domicilié(e) 9 rue Raymond Poincaré - 94000 - Créteil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Valérie Pâques domicilié(e) 23 rue Garibaldi - 93100 - Montreuil - France.

La marque ARTSATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216633.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTSATIS arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.


Mme. Valérie Pâques, Agissant pour le compte de la société "ARTSATIS" en cours de formation - 23 rue Garibaldi - 93100 - Montreuil - France

Mme. Aline Crépin, Agissant pour le compte de la société "ARTSATIS" en cours de formation - 70 rue Lecourbe - 75015 - Paris - France

Mme. Kadiatou Doumbia, Agissant pour le compte de la société "ARTSATIS" en cours de formation - 9 rue Raymond Poincaré - 94000 - Créteil - France


Mme. Valérie Pâques - 23 rue Garibaldi - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Photographies ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.