MASSEANCE
Présentation de la marque MASSEANCE
Déposée par voie électronique le 25 mars 2011 par valerie ORIOT DESTARAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MASSEANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MASSEANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817769.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSEANCE est expirée depuis le 25 mars 2021.
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28