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Marques déposées par madame Valérie MOREAU
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AQUALOGIS MODULES SANITAIRES ET TECHNIQUES PAR OSSABOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUALOGIS MODULES SANITAIRES ET TECHNIQUES PAR OSSABOIS
Mme. Valérie MOREAU

Numéro de dépôt :
4273294
Date de dépôt :
19/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2026
AQUALOGIS MODULES SANITAIRES ET TECHNIQUES PAR OSSABOIS de Valérie MOREAU

Présentation de la marque AQUALOGIS MODULES SANITAIRES ET TECHNIQUES PAR OSSABOIS

Déposée par voie électronique le 19 mai 2016 par madame Valérie MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUALOGIS MODULES SANITAIRES ET TECHNIQUES PAR OSSABOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est madame Valérie MOREAU domicilié(e) LA PRA, CS70020 - 42440 - SAINT JULIEN LA VETRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSSABOIS, Mme. Valérie MOREAU domicilié(e) LA PRA, CS70020 - 42440 - SAINT JULIEN LA VETRE - France.

La marque AQUALOGIS MODULES SANITAIRES ET TECHNIQUES PAR OSSABOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273294.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALOGIS MODULES SANITAIRES ET TECHNIQUES PAR OSSABOIS arrivera à expiration en date du 19 mai 2026.


Mme. Valérie MOREAU - LA PRA, CS70020 - 42440 - SAINT JULIEN LA VETRE - France


OSSABOIS, Mme. Valérie MOREAU - LA PRA, CS70020 - 42440 - SAINT JULIEN LA VETRE - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ;

Construction ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ;

Recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques .