Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOUS LE VENT
Mme. Valérie MOENS, Agissant pour le compte de la société "Sous Le Vent.Yachting" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4153330
Date de dépôt :
02/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2025
SOUS LE VENT de Valérie MOENS

Présentation de la marque SOUS LE VENT

Déposée par voie électronique le 2 février 2015 par madame Valérie MOENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOUS LE VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est madame Valérie MOENS domicilié(e) Résidence Le Doge, 2 quai du pavois d'or, App 108 - 34200 - SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Valérie MOENS domicilié(e) Résidence Le Doge, 2 quai du pavois d'or, App 108 - 34200 - SETE - France.

La marque SOUS LE VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153330.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUS LE VENT arrivera à expiration en date du 2 février 2025.


Mme. Valérie MOENS, Agissant pour le compte de la société "Sous Le Vent.Yachting" en cours de formation - Résidence Le Doge, 2 quai du pavois d'or, App 108 - 34200 - SETE - France


Mme. Valérie MOENS - Résidence Le Doge, 2 quai du pavois d'or, App 108 - 34200 - SETE - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

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