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Marques déposées par madame Valérie MILLANCOURT
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LE CAP MECHANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CAP MECHANT
Mme. Valérie MILLANCOURT

Numéro de dépôt :
4270258
Date de dépôt :
06/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2026
LE CAP MECHANT de Valérie MILLANCOURT

Présentation de la marque LE CAP MECHANT

Déposée par voie électronique le 6 mai 2016 par madame Valérie MILLANCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CAP MECHANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est madame Valérie MILLANCOURT domicilié(e) 3 AVENUE LUC DONAT - 97410 - SAINT-PIERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLANCOURT ANDRE ROBERT ET ASSOCIES, Mme. Valérie MILLANCOURT domicilié(e) 3 AVENUE LUC DONAT - 97410 - SAINT-PIERRE - France.

La marque LE CAP MECHANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAP MECHANT arrivera à expiration en date du 6 mai 2026.

Valérie MILLANCOURT a également déposé les autres marques suivantes : GO BY LE CAP MECHANT , CAP MECHANT TRAITEUR , CAP MECHANT RESTAURANTS , ZEN BY LE CAP MECHANT RTE TAMARINS - ST DENIS - ETANG SALE , WOK BY LE CAP MECHANT


Mme. Valérie MILLANCOURT - 3 AVENUE LUC DONAT - 97410 - SAINT-PIERRE - France


MILLANCOURT ANDRE ROBERT ET ASSOCIES, Mme. Valérie MILLANCOURT - 3 AVENUE LUC DONAT - 97410 - SAINT-PIERRE - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Fruits frais ; légumes frais ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers .