Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORSE GAME 2024
Madame valerie maupas

Numéro de dépôt :
4529009
Date de dépôt :
27/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2029
HORSE GAME 2024 de valerie maupas

Présentation de la marque HORSE GAME 2024

Déposée par voie électronique le 27 février 2019 par madame valerie maupas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORSE GAME 2024 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est madame valerie maupas domicilié(e) 0 le breuil - 61560 - champeaux sur sarthe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame valerie maupas domicilié(e) lieu dit le breuil - 61560 - champeaux sur sarthe - France.

La marque HORSE GAME 2024 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSE GAME 2024 arrivera à expiration en date du 27 février 2029.


Madame valerie maupas - 0 le breuil - 61560 - champeaux sur sarthe - France


Madame valerie maupas - lieu dit le breuil - 61560 - champeaux sur sarthe - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Inscription le 10 avril 2020 - Rejet partiel n°785069 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-10

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services d'opticiens ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.