Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIJOUSEAT
Valérie Martin, Agissant pour le compte de la société "Bijouseat" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3840904
Date de dépôt :
22/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2021
BIJOUSEAT de Valérie Martin

Présentation de la marque BIJOUSEAT

Déposée par voie électronique le 22 juin 2011 par Valérie Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIJOUSEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est Valérie Martin, Agissant pour le compte de la société "Bijouseat" en cours de formation domicilié(e) 555 Chemin de la Brouillasse - 84800 - L'Isle sur Sorgue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Martin domicilié(e) 555 Chemin de la Brouillasse - 84800 - L'Isle sur Sorgue - France.

La marque BIJOUSEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIJOUSEAT est expirée depuis le 22 juin 2021.


Valérie Martin, Agissant pour le compte de la société "Bijouseat" en cours de formation - 555 Chemin de la Brouillasse - 84800 - L'Isle sur Sorgue - France


Valérie Martin - 555 Chemin de la Brouillasse - 84800 - L'Isle sur Sorgue - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Coussins ; fauteuils ; sièges.