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Marques déposées par Valérie Mailly
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“ 911-2011, onzième centenaire de la Normandie : le Mille-centenaire ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ 911-2011, onzième centenaire de la Normandie : le Mille-centenaire ”
Valérie Mailly

Numéro de dépôt :
3597938
Date de dépôt :
10/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2018
“ 911-2011, onzième centenaire de la Normandie : le Mille-centenaire ” de Valérie Mailly

Présentation de la marque “ 911-2011, onzième centenaire de la Normandie : le Mille-centenaire ”

Déposée le 10 septembre 2008 par Valérie Mailly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ 911-2011, onzième centenaire de la Normandie : le Mille-centenaire ” »

Le déposant est Valérie Mailly domicilié(e) 27 rue Général Leclerc,50120 EQUEURDREVILLE - 50120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Mailly domicilié(e) 27 rue Général Leclerc,50120 EQUEURDREVILLE - 50120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ 911-2011, onzième centenaire de la Normandie : le Mille-centenaire ” est expirée depuis le 10 septembre 2018.


Valérie Mailly - 27 rue Général Leclerc,50120 EQUEURDREVILLE - 50120 - France


Valérie Mailly - 27 rue Général Leclerc,50120 EQUEURDREVILLE - 50120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.