Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZABILUS
Mme. VALERIE LECOMPTE

Numéro de dépôt :
4211479
Date de dépôt :
21/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2025
ZABILUS de VALERIE LECOMPTE

Présentation de la marque ZABILUS

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2015 par madame VALERIE LECOMPTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZABILUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est madame VALERIE LECOMPTE domicilié(e) 10 rue des hautes rives - 27610 - ROMILLY SUR ANDELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. VALERIE LECOMPTE domicilié(e) 10 rue des hautes rives - 27610 - ROMILLY SUR ANDELLE - France.

La marque ZABILUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZABILUS arrivera à expiration en date du 21 septembre 2025.


Mme. VALERIE LECOMPTE - 10 rue des hautes rives - 27610 - ROMILLY SUR ANDELLE - France


Mme. VALERIE LECOMPTE - 10 rue des hautes rives - 27610 - ROMILLY SUR ANDELLE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Produits de l'imprimerie ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ; traitement de tissus ; tirage de photographies ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).