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Marques déposées par Valérie Le Gall
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PASS'MALIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS'MALIN
Valérie Le Gall

Numéro de dépôt :
3937593
Date de dépôt :
30/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2022
PASS\'MALIN de Valérie Le Gall

Présentation de la marque PASS'MALIN

Déposée le 30 juillet 2012 par Valérie Le Gall auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS'MALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est Valérie Le Gall domicilié(e) 32 Route d'Orgelet - 39130 - PONT DE POITTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAM éditions domicilié(e) 32 Route d'Orgelet - 39130 - PONT DE POITTE - France.

La marque PASS'MALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'MALIN est expirée depuis le 30 juillet 2022.


Valérie Le Gall - 32 Route d'Orgelet - 39130 - PONT DE POITTE - France


PAM éditions - 32 Route d'Orgelet - 39130 - PONT DE POITTE - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 3 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652414 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-03

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.