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Marques déposées par madame Valérie LE CREURER
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A.P.T.E
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A.P.T.E
Mme. Valérie LE CREURER

Numéro de dépôt :
4279325
Date de dépôt :
12/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2026
A.P.T.E de Valérie LE CREURER

Présentation de la marque A.P.T.E

Déposée par voie électronique le 12 juin 2016 par madame Valérie LE CREURER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A.P.T.E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est madame Valérie LE CREURER domicilié(e) 23 les clairières de la Fortelle - 27120 - HOULBEC COCHEREL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Valérie LE CREURER domicilié(e) 23 les clairières de la Fortelle - 27120 - HOULBEC COCHEREL - France.

La marque A.P.T.E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279325.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.T.E arrivera à expiration en date du 12 juin 2026.

Valérie LE CREURER a également déposé les autres marques suivantes : LA TRICOTERIE


Mme. Valérie LE CREURER - 23 les clairières de la Fortelle - 27120 - HOULBEC COCHEREL - France


Mme. Valérie LE CREURER - 23 les clairières de la Fortelle - 27120 - HOULBEC COCHEREL - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

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