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Marques déposées par madame Valérie-Isabelle VERNIN-FOURNIER
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PHYTOFLOR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHYTOFLOR
Madame Valérie-Isabelle VERNIN-FOURNIER

Numéro de dépôt :
4535792
Date de dépôt :
21/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2029
PHYTOFLOR de Valérie-Isabelle VERNIN-FOURNIER

Présentation de la marque PHYTOFLOR

Déposée par voie électronique le 21 mars 2019 par madame Valérie-Isabelle VERNIN-FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHYTOFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est madame Valérie-Isabelle VERNIN-FOURNIER domicilié(e) 29 lotissement des Chaumières - 77950 - VOISENON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Valérie-Isabelle VERNIN-FOURNIER domicilié(e) 29 lotissement des Chaumières - 77950 - Voisenon - France.

La marque PHYTOFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4535792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOFLOR arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.


Madame Valérie-Isabelle VERNIN-FOURNIER - 29 lotissement des Chaumières - 77950 - VOISENON - France


Madame Valérie-Isabelle VERNIN-FOURNIER - 29 lotissement des Chaumières - 77950 - Voisenon - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Inscription le 12 mars 2020 - Rejet partiel n°782568 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-12

Inscription le 9 octobre 2020 - Recours formé devant la cour d'appel n°797577 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.