Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TDP formation
Valerie HANIA

Numéro de dépôt :
3311338
Date de dépôt :
02/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2014
TDP formation de Valerie HANIA

Présentation de la marque TDP formation

Déposée le 2 septembre 2004 par Valerie HANIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TDP formation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est Valerie HANIA domicilié(e) 94, rue de la Glacière,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Valérie HANIA domicilié(e) 94, rue de la Glacière,75013 PARIS - 75013 - France.

La marque TDP formation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TDP formation est expirée depuis le 2 septembre 2014.


Valerie HANIA - 94, rue de la Glacière,75013 PARIS - 75013 - France


Mme Valérie HANIA - 94, rue de la Glacière,75013 PARIS - 75013 - France


Inscription le 29 septembre 2005 - Rejet partiel n°418998 - Publication au BOPI 2005-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

– formation professionnelle continue. – logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.