Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Ruban Zébré
Mme. Valérie Gross

Numéro de dépôt :
4338150
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2027

Présentation de la marque Le Ruban Zébré

Déposée par voie électronique le 15 février 2017 par madame Valérie Gross auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Ruban Zébré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est madame Valérie Gross domicilié(e) 12 rue Jouye Rouve - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Valérie Gross domicilié(e) 12 RUE Jouye Rouve - 75020 - Paris - France.

La marque Le Ruban Zébré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Ruban Zébré arrivera à expiration en date du 15 février 2027.


Mme. Valérie Gross - 12 rue Jouye Rouve - 75020 - Paris - France


Mme. Valérie Gross - 12 RUE Jouye Rouve - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.