Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dog Courtoisie
Mme. VALERIE GONZALEZ-VIESCA, Agissant pour le compte de la société "Dog Courtoisie" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4051239
Date de dépôt :
01/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2023
Dog Courtoisie de VALERIE GONZALEZ-VIESCA

Présentation de la marque Dog Courtoisie

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2013 par madame VALERIE GONZALEZ-VIESCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dog Courtoisie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est madame VALERIE GONZALEZ-VIESCA domicilié(e) 84 RUE RAYNOUARD - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. VALERIE GONZALEZ-VIESCA domicilié(e) 84 RUE RAYNOUARD - 75016 - PARIS - France.

La marque Dog Courtoisie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dog Courtoisie est expirée depuis le 1 décembre 2023.


Mme. VALERIE GONZALEZ-VIESCA, Agissant pour le compte de la société "Dog Courtoisie" en cours de formation - 84 RUE RAYNOUARD - 75016 - PARIS - France


Mme. VALERIE GONZALEZ-VIESCA - 84 RUE RAYNOUARD - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Colliers ou habits pour animaux ;

Brosses, peignes, ustensiles ou nécessaires de toilette ;

éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisir, dressage d'animaux, organisation de concours, information en matière de divertissement et d'éducation ;

Pensions pour animaux ;

Soins d'hygiène et de beauté pour animaux, salons de beauté, toilettage d'animaux.