Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Poulaines
Mme. Valerie Esnault

Numéro de dépôt :
4154169
Date de dépôt :
04/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2025
Domaine de Poulaines de Valerie Esnault

Présentation de la marque Domaine de Poulaines

Déposée par voie électronique le 4 février 2015 par madame Valerie Esnault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Poulaines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est madame Valerie Esnault domicilié(e) 50 Rue de Bourgogne - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Valerie Esnault domicilié(e) 50 Rue de Bourgogne - 75007 - Paris - France.

La marque Domaine de Poulaines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Poulaines arrivera à expiration en date du 4 février 2025.

Valerie Esnault a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Mme. Valerie Esnault - 50 Rue de Bourgogne - 75007 - Paris - France


Mme. Valerie Esnault - 50 Rue de Bourgogne - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Architecture ; décoration intérieure ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.