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Marques déposées par madame VALERIE DUSSAUX
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Facettes Paris
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Facettes Paris
Madame VALERIE DUSSAUX

Numéro de dépôt :
4550884
Date de dépôt :
13/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2029
Facettes Paris de VALERIE DUSSAUX

Présentation de la marque Facettes Paris

Déposée par voie électronique le 13 mai 2019 par madame VALERIE DUSSAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Facettes Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est madame VALERIE DUSSAUX domicilié(e) 22 RUE CHALGRIN - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALODREY SAS, Madame VALERIE DUSSAUX domicilié(e) 22 RUE CHALGRIN - 75116 - PARIS - France.

La marque Facettes Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Facettes Paris arrivera à expiration en date du 13 mai 2029.

VALERIE DUSSAUX a également déposé les autres marques suivantes : Boutique Facettes


Madame VALERIE DUSSAUX - 22 RUE CHALGRIN - 75116 - PARIS - France


VALODREY SAS, Madame VALERIE DUSSAUX - 22 RUE CHALGRIN - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 23 décembre 2019 - Rejet partiel n°776309 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-23

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.