Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mme. Valerie DUCEPT

Numéro de dépôt :
4119110
Date de dépôt :
19/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2024
Marque figurative de Valerie DUCEPT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2014 par madame Valerie DUCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est madame Valerie DUCEPT domicilié(e) 1 avenue Mohernando - 64200 - BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Valerie DUCEPT domicilié(e) 1 avenue Mohernando - 64200 - BIARRITZ - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119110.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 septembre 2024.

Valerie DUCEPT a également déposé les autres marques suivantes : GACHA


Mme. Valerie DUCEPT - 1 avenue Mohernando - 64200 - BIARRITZ - France


Mme. Valerie DUCEPT - 1 avenue Mohernando - 64200 - BIARRITZ - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.