Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GACHA
Mme. Valérie DUCEPT

Numéro de dépôt :
3981739
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2023
GACHA de Valérie DUCEPT

Présentation de la marque GACHA

Déposée par voie électronique le 11 février 2013 par madame Valérie DUCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est madame Valérie DUCEPT domicilié(e) 1 avenue Mohernando - 64200 - BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Valérie DUCEPT domicilié(e) 1 avenue Mohernando - 64200 - BIARRITZ - France.

La marque GACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GACHA est expirée depuis le 11 février 2023.

Valérie DUCEPT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Mme. Valérie DUCEPT - 1 avenue Mohernando - 64200 - BIARRITZ - France


Mme. Valérie DUCEPT - 1 avenue Mohernando - 64200 - BIARRITZ - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.