Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Midi Moins le Quart L'art de passer à table
Valérie DOUBLIER
Gilles DOUBLIER

Numéro de dépôt :
3234521
Date de dépôt :
03/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/07/2013
Midi Moins le Quart L\'art de passer à table de Valérie DOUBLIER

Présentation de la marque Midi Moins le Quart L'art de passer à table

Déposée le 3 juillet 2003 par Valérie DOUBLIER et Gilles DOUBLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Midi Moins le Quart L'art de passer à table » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Les déposants sont Valérie DOUBLIER domicilié(e) Lieu dit Les Rajols,13710 FUVEAU - 13710 - France et Gilles DOUBLIER domicilié(e) Lieu dit Les Rajols,13710 FUVEAU - 13710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles DOUBLIER domicilié(e) Lieu dit Les Rajols,13710 FUVEAU - 13710 - France.

La marque Midi Moins le Quart L'art de passer à table a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Midi Moins le Quart L'art de passer à table est expirée depuis le 3 juillet 2013.

Valérie DOUBLIER a également déposé les autres marques suivantes : K KRISTHE


Valérie DOUBLIER - Lieu dit Les Rajols,13710 FUVEAU - 13710 - France

Gilles DOUBLIER - Lieu dit Les Rajols,13710 FUVEAU - 13710 - France


M. Gilles DOUBLIER - Lieu dit Les Rajols,13710 FUVEAU - 13710 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Matériaux de construction non métalliques. Constructions transportables non métalliques. Monuments non métalliques – constructions non métalliques – béton, ciment. Objets d'arts en pierre, en béton ou en marbre – statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre – monuments finéraires non métalliques. Meubles, cadres – objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; tables ; sies ; literie (à l'exception du linge de lit) ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois. Ustensiles et récipiants non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.