Déposée le 21 août 2001 par valérie de Rauglaudre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARTCHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-39 du 28 septembre 2001.
Le déposant est valérie de Rauglaudre, domicilié(e) 370 av de la coueste, 13400 Aubagne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, valérie de RAUGLAUDRE - France.
La marque ARTCHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117538.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCHEVAL est expirée depuis le 21 août 2011.
valérie de Rauglaudre - 370 av de la coueste, 13400 Aubagne - France
valérie de RAUGLAUDRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39
Cuirs et imitation, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, colliers pour animaux, boîte à chapeau siège et parapluie, colliers de chevaux, couvertures de chevaux, coffres de voyages, cordons en cuir ferrures de harnais, fouets, fourreaux de parapluie, garnitures de harnachement non en métaux précieux, guides, housses de selles, licols, mallettes, mors, oeillères, poignées de cannes, sacs de voyage, sangles de cuir, selles pour chevaux, tableaux représentant les chevaux, gravures, lithographies représentants les chevaux, livres sur le cheval et l'art de l'équitation. Meubles, glaces cadres, portes parapluies, râteliers à fourrage, à fusils, sièges, statues bois, cire, plâtre, tables, vitrines (meubles). Sculptures en bois, cires et plâtre représentant le thème de l'équitation.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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