Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DM DESIGN DE MONTAIGNE DESIGN
Mme. Valérie de Montaigne
M. Eric de Montaigne

Numéro de dépôt :
3998366
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2023
DM DESIGN DE MONTAIGNE DESIGN de Valérie de Montaigne

Présentation de la marque DM DESIGN DE MONTAIGNE DESIGN

Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par madame Valérie de Montaigne et monsieur Eric de Montaigne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DM DESIGN DE MONTAIGNE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Les déposants sont madame Valérie de Montaigne domicilié(e) 3 Allée de la gare - 78430 - Louveciennes - France et monsieur Eric de Montaigne domicilié(e) 3 allée de La Gare - 78430 - Louveciennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Valérie de Montaigne domicilié(e) 3 Allée de la gare - 78430 - Louveciennes - France.

La marque DM DESIGN DE MONTAIGNE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DM DESIGN DE MONTAIGNE DESIGN est expirée depuis le 16 avril 2023.


Mme. Valérie de Montaigne - 3 Allée de la gare - 78430 - Louveciennes - France

M. Eric de Montaigne - 3 allée de La Gare - 78430 - Louveciennes - France


Mme. Valérie de Montaigne - 3 Allée de la gare - 78430 - Louveciennes - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).