Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VALERIE COURREGES
/
CLOS TERRE KERMÈS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS TERRE KERMÈS
VALERIE COURREGES

Numéro de dépôt :
4663637
Date de dépôt :
04/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2030
CLOS TERRE KERMÈS de VALERIE COURREGES

Présentation de la marque CLOS TERRE KERMÈS

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2020 par VALERIE COURREGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS TERRE KERMÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est VALERIE COURREGES domicilié(e) CLOS RESSEGUIER - 46140 - SAUZET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Valerie COURREGES domicilié(e) 4018, Chemin De La Colle - 83570 - Cotignac - France.

La marque CLOS TERRE KERMÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS TERRE KERMÈS arrivera à expiration en date du 4 juillet 2030.

VALERIE COURREGES a également déposé les autres marques suivantes : BOIS CARMIN , OCREMENT DIT , Valérie COURREGES VIgneronne , ZINZOLIN , RIVE DROITE Vin de France


VALERIE COURREGES - CLOS RESSEGUIER - 46140 - SAUZET - France


Madame Valerie COURREGES - 4018, Chemin De La Colle - 83570 - Cotignac - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.