Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Autour de l'Erable (avec un accent aiguë sur le E de Erable si possible)
Mme. Valérie Chassé

Numéro de dépôt :
4073389
Date de dépôt :
04/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2024
Autour de l\'Erable (avec un accent aiguë sur le E de Erable si possible) de Valérie Chassé

Présentation de la marque Autour de l'Erable (avec un accent aiguë sur le E de Erable si possible)

Déposée par voie électronique le 4 mars 2014 par madame Valérie Chassé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Autour de l'Erable (avec un accent aiguë sur le E de Erable si possible) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est madame Valérie Chassé domicilié(e) 104 avenue Simon Bolivar - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Valérie Chassé domicilié(e) 104 avenue Simon Bolivar - 75019 - Paris - France.

La marque Autour de l'Erable (avec un accent aiguë sur le E de Erable si possible) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Autour de l'Erable (avec un accent aiguë sur le E de Erable si possible) est expirée depuis le 4 mars 2024.


Mme. Valérie Chassé - 104 avenue Simon Bolivar - 75019 - Paris - France


Mme. Valérie Chassé - 104 avenue Simon Bolivar - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.