Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côté SCRAP
Madame Valérie CAUDRELIER

Numéro de dépôt :
3284315
Date de dépôt :
06/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/04/2014
Côté SCRAP de Valérie CAUDRELIER

Présentation de la marque Côté SCRAP

Déposée le 6 avril 2004 par madame Valérie CAUDRELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Côté SCRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est madame Valérie CAUDRELIER domicilié(e) 26, rue de l'Egalité,69330 MEYZIEU - 69330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie CAUDRELIER domicilié(e) 26, rue de l'Egalité,69330 MEYZIEU - 69330 - France.

La marque Côté SCRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté SCRAP est expirée depuis le 6 avril 2014.

Valérie CAUDRELIER a également déposé les autres marques suivantes : SCRAPISSIMO


Madame Valérie CAUDRELIER - 26, rue de l'Egalité,69330 MEYZIEU - 69330 - France


Valérie CAUDRELIER - 26, rue de l'Egalité,69330 MEYZIEU - 69330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Appareils et instruments photographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques ; disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disques audio-vidéo, disques audio-vidéo compacts, cassettes, cassettes magnétiques, cassettes audio-vidéo ; tous ces produits concernant une activité de création d'album photos. Emballage en plastique, à savoir : sacs, sachets films et feuilles ; papier, carton, papier d'emballage, carton d'emballage produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; revues, journaux, magazines, livres, publications, albums, albums de photographies ; papeterie, cartes, cartes de voeux, cahiers, carnets, enveloppes, prospectus, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux, articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits concernant une activité de création d'album photos. Communication par terminaux d'ordinateurs ; tous ces services concernant une activité de création d'album photos. Service d'édition et d'imprimerie, impression de dessins ; tous ces services concernant une activité de création d'album photos. Organisation et conduite d'expositions à buts éducatifs et culturels. Education, formation, cours ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, de séminaires ; tous ces services concernant une activité de création d'album photos.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.