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Marques déposées par mademoiselle VALERIE BROSSEAU
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LES QUAT' SANS COUCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES QUAT' SANS COUCHES
MLLE VALERIE BROSSEAU

Numéro de dépôt :
95586002
Date de dépôt :
29/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2005

Présentation de la marque LES QUAT' SANS COUCHES

Déposée le 29 août 1995 par mademoiselle VALERIE BROSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES QUAT' SANS COUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est mademoiselle VALERIE BROSSEAU domicilié(e) 165, RUE D'AGUESSEAU, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MLLE VALERIE BROSSEAU - France.

La marque LES QUAT' SANS COUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES QUAT' SANS COUCHES est expirée depuis le 29 août 2005.


MLLE VALERIE BROSSEAU - 165, RUE D'AGUESSEAU, 92100 BOULOGNE - France


MLLE VALERIE BROSSEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

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