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Marques déposées par madame Valérie BORNAND
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L'atelier d'arts plastiques Sato
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'atelier d'arts plastiques Sato
Mme. Valérie BORNAND

Numéro de dépôt :
4250029
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2026
L\'atelier d\'arts plastiques Sato de Valérie BORNAND

Présentation de la marque L'atelier d'arts plastiques Sato

Déposée par voie électronique le 17 février 2016 par madame Valérie BORNAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'atelier d'arts plastiques Sato » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est madame Valérie BORNAND domicilié(e) 87 RUE DU PISQUE - 40120 - ROQUEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Valérie BORNAND domicilié(e) 87 RUE DU PISQUE - 40120 - ROQUEFORT - France.

La marque L'atelier d'arts plastiques Sato a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'atelier d'arts plastiques Sato arrivera à expiration en date du 17 février 2026.


Mme. Valérie BORNAND - 87 RUE DU PISQUE - 40120 - ROQUEFORT - France


Mme. Valérie BORNAND - 87 RUE DU PISQUE - 40120 - ROQUEFORT - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; cartes ; livres ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.