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Marques déposées par Valérie BOISSON-MERCIER
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HISTOIRES D'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HISTOIRES D'ART
Valérie BOISSON-MERCIER

Numéro de dépôt :
3844666
Date de dépôt :
07/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2021
HISTOIRES D\'ART de Valérie BOISSON-MERCIER

Présentation de la marque HISTOIRES D'ART

Déposée le 7 juillet 2011 par Valérie BOISSON-MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HISTOIRES D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est Valérie BOISSON-MERCIER domicilié(e) 16 Rue Raymond Poincaré - 92380 - GARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie BOISSON-MERCIER domicilié(e) 16 Rue Raymond Poincaré - 92380 - GARCHES - France.

La marque HISTOIRES D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRES D'ART est expirée depuis le 7 juillet 2021.


Valérie BOISSON-MERCIER - 16 Rue Raymond Poincaré - 92380 - GARCHES - France


Valérie BOISSON-MERCIER - 16 Rue Raymond Poincaré - 92380 - GARCHES - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Service rendu par un franchiseur, à savoir Aide dans l'exploitation ou la direction des affaires transfert (mise à disposition) de savoir faire commercial. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.