Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOL COMPANY
VALERIE BERNADAT
YANNICK LABATUT

Numéro de dépôt :
3793387
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SOL COMPANY de VALERIE BERNADAT

Présentation de la marque SOL COMPANY

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2010 par VALERIE BERNADAT et YANNICK LABATUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOL COMPANY »

Les déposants sont VALERIE BERNADAT domicilié(e) 66 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France et YANNICK LABATUT domicilié(e) 4 JEAN JACQUES ROUSSEAU APT 223 - 33400 - TALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALERIE BERNADAT domicilié(e) 66 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 35

VALERIE BERNADAT a également déposé les autres marques suivantes : Fedjoa , SUN AWAY


VALERIE BERNADAT - 66 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France

YANNICK LABATUT - 4 JEAN JACQUES ROUSSEAU APT 223 - 33400 - TALENCE - France


VALERIE BERNADAT - 66 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550200 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.