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Marques déposées par madame Valerie Barbe-Faure
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ALPES ACCRÉDITATION FISCALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPES ACCRÉDITATION FISCALE
Mme. Valerie Barbe-Faure

Numéro de dépôt :
4077355
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2024
ALPES ACCRÉDITATION FISCALE de Valerie Barbe-Faure

Présentation de la marque ALPES ACCRÉDITATION FISCALE

Déposée par voie électronique le 20 mars 2014 par madame Valerie Barbe-Faure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALPES ACCRÉDITATION FISCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est madame Valerie Barbe-Faure domicilié(e) 7 Allée de la résidence st Mury - 38240 - MEYLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Valerie Barbe-Faure domicilié(e) 7 Allée de la résidence st Mury - 38240 - MEYLAN - France.

La marque ALPES ACCRÉDITATION FISCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPES ACCRÉDITATION FISCALE est expirée depuis le 20 mars 2024.

Valerie Barbe-Faure a également déposé les autres marques suivantes : BUDDINGCHAMPION


Mme. Valerie Barbe-Faure - 7 Allée de la résidence st Mury - 38240 - MEYLAN - France


Mme. Valerie Barbe-Faure - 7 Allée de la résidence st Mury - 38240 - MEYLAN - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

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