Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ENTERNOTE
Monsieur valerie baccon

Numéro de dépôt :
4600400
Date de dépôt :
20/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ENTERNOTE de valerie baccon

Présentation de la marque ENTERNOTE

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2019 par monsieur valerie baccon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENTERNOTE »

Le déposant est monsieur valerie baccon domicilié(e) 315 chemin de la croix - 13400 - AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GILLES LARTIGOT domicilié(e) 315 Chemin de la croi - 13400 - AUBAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

valerie baccon a également déposé les autres marques suivantes : SPRINT ZONE , EAT , MARSEILLE AIRLINES , SPRINTZONE 100M BIKE


Monsieur valerie baccon - 315 chemin de la croix - 13400 - AUBAGNE - France


Monsieur GILLES LARTIGOT - 315 Chemin de la croi - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Inscription le 10 décembre 2020 - Rejet total n°805049 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.