Présentation de la marque Zéro Pointé Orthographisme
Déposée par voie électronique le 27 novembre 2018 par madame Valerie Arnaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Zéro Pointé Orthographisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-51 du 21 décembre 2018.
Le déposant est madame Valerie Arnaud domicilié(e) 1 Rue des cigales - 84160 - Lourmarin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Valerie Arnaud domicilié(e) 1 Rue des cigales - 84160 - Lourmarin - France.
La marque Zéro Pointé Orthographisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zéro Pointé Orthographisme arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.
Madame Valerie Arnaud - 1 Rue des cigales - 84160 - Lourmarin - France
Madame Valerie Arnaud - 1 Rue des cigales - 84160 - Lourmarin - France
Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12
Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, sacs à bandoulière, sacs à dos, sacs de plage, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits destinés à les contenir), sacs à roulettes, sacs à provision, pochettes (sacs à main), cartables, sacs d'écoliers, paniers en osier (sacs), cabas (sacs), sac à langer ; malles, mallettes, sacs de voyage, coffres de voyage, valises, valisettes à roulettes ; sacs housses de voyage pour vêtements ; trousses de toilette (vides), vanity-case, portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour clés, porte-document, porte-cartes (portefeuilles), boites en cuir ;
Tissus à usage textile ; mouchoirs en tissus ; linge de bain à l'exception de l'habillement, gants et serviettes de toilettes en matière textile, draps et serviettes de plage, linge de maison, plaids, linge de table en matières textiles, nappes non en papier, toiles cirées, chemin de table, sets de table non en papier, linge de lit, couvertures de lit, draps, housse d'oreillers ;
Vêtements notamment pantalons, jeans, bermudas, shorts, pantalons de survêtement, leggins, manteaux, imperméables, cape de pluie, parkas, blousons, costumes, vestes, blouses, vestes de survêtement, robes, jupes, jupons, tee-shirts, débardeurs, chandails, pulls, chemises, gilets, sweat-shirts, maillots de bain, vêtements de plage, paréos, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chaussettes, collants, foulards, écharpes, étoles, cravates, ceintures (habillement), bretelles, bandeaux pour la tête (habillement), gants (habillement), chapellerie, casquettes, chaussures, chaussures de plage, de ski ou de sport.
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